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LE DROIT DE LA PREUVE DANS DE PROCÈS PÉNAL ITALIEN
2021
Di: Conti Carlotta, Tonini Paolo
Abstract
La matière de la preuve pénal est le miroir du système procédural choisi au sein d’un contexte historique et culturel donné. En Italie par le code de 1988 une profonde révolution a été faite, vu que le système mixte a été abandonné en faveur d’un procès de nature accusatoire, même s’il offre plusiers atténuations par rapport au modèle anglo-américain. Dès lors, le droit vivant, la jurisprudence constitutionnelle et les spécialistes du droit procédural pénal ont contribué à une évolution conceptuelle supplémentaire qui a parfois atteint de très hauts sommets dans l’histoire de la pensée juridique moderne. L’arrêt Franzese de l’Assemblée Plenièere de 2002 constitue un point crucial de ce parcours: d’un côté la décision a saisi les rapports articulés entre la preuve scientifique et le procès pénal; d’un autre côté elle a indiqué la façon par laquelle la tentative de démenti introduite par Karl Popper dans la philosophie de la science peut être transposée dans le procès pénal grâce à la complexe interaction entre les règles du au-delà de tout doute raisonnable, du contradictoire et du procès de parties. Aujourd’hui, preque vingt ans après cette décision fondamentale, il est claire que la nécessité de se mesurer avec l’entrée impétueuse du savoir scientifique dans le procès pénal, affecte la théorie général de la preuve et rend le système italien un unicum: le principe de la motivation légal et rationelle de la décision y coexiste avec la méthide oppositive de la réfutation en obligeant ainsi le juge à expliquer clairement les raisons qui justifient la reconstruction du fait.
